1. Éditeur du site

Le site https://probatic.com est édité par la société Probatic, société par actions simplifiée au capital de 10 000 euros, dont le siège social est situé à 3 avenue charles de gaulle 94470 Boissy-Saint-Leger, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 912 633 823. Numéro de TVA intracommunautaire : FR45912633823.

2. Contact

Pour toute question ou demande concernant ce site, veuillez nous contacter au :

3. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Mounir RAGHIS, joignable aux coordonnées mentionnées ci-dessus.

4. Hébergeur

Le site est hébergé par OVH, situé au 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

5. Politique de confidentialité

Probatic s’engage à protéger la confidentialité des utilisateurs de son site. Toutes les données personnelles collectées sur le site sont traitées avec la plus grande confidentialité. Pour plus d’informations sur notre politique de gestion des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

6. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site, y compris, sans limitation, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Probatic. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

7. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre de ce site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite.

8. Dispositions légales

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.